Votre question a été posée. Elle attend maintenant des réponses. Pour chacune d'entre elles, nous prendrons soin de vous aviser par email.
Rubrique :

Droit

Contrat de pret entre 2 sociétés non liées

Question posée le 27/09/2011. lectures.

Je cherche un exemple de contrat de pret entre 2 sociétes. Merci

Partager

Répondre

Vous pensez avoir une réponse à cette question ?


1. Eléments de réponse
Soyez le 1er ou la 1ère à répondre à cette question, ou feuilletez le fonds documentaire

Vous pensez pouvoir aider à résoudre cette question ?

Rechercher sur le site

2. Rubrique : Prêt entre sociétés

3. Sujets partageant une thématique en rapport avec "Contrat de pret entre 2 sociétés non liées" :

4. Fonds documentaire réuni pour trouver une réponse

Contrat de prêt - NetPME
10 janv. 2013 ... Le contrat permet d'établit tout particulièrement les clauses de ... Entre les soussignés : ... La société ... accède à la demande de M ... de bénéficier d'un …
Contrat de prêt standard MicroWorld | MicroWorld
[mfi_name] est, pour l'objet de ce contrat , définie comme un EMPRUNTEUR qui ... but d'exposer les modalités des relations entre le PRETEUR et l' EMPRUNTEUR. .... Article 2 supra) …
Convention MAXIHOME 2012 - YouTube
... est un Groupe Immobilier et Financier qui regroupe des sociétés et... ... leurs démarches de ...
Crédit à la consommation : tout savoir sur le crédit affecté ...
vous pouvez recourir au crédit à la consommation, soit un crédit compris entre 200 et 75 000 € et non destiné à financer un bien immobilier. Il existe trois types de crédits à la …
Déclaration des contrats de prêts - BOFiP - Impots.gouv.fr
15 juil. 2013 ... En outre, doivent être déclarés, non seulement les contrats de prêts donnant ... d' HLM, les caisses de crédit agricole mutuel, les sociétés d'investissement ou …
Guide financier pour les groupes économiques ... - France Active
II .2.1 : Sociétés commerciales 1 Sociétés commerciales ........ 30. II .2.2 : Sociétés .... Pour tenir compte des réalités des entreprises liées entre elles, pour éviter ... lant …
Les prêts en faveur d'une société effectués par des ... - LS Avocats
Newsletter 11 – Avril 2012 – Les prêts en faveur d'une société effectués ... droit commun des contrats , notamment quant aux conditions de formation de ces contrats . ... En …
Mercato - OM : Doria, l'explorateur
Arrivé hier dans la cité phocéenne, en début d'après-midi, le Brésilien de 19 ans (il fêtera ses 20 ans le 8 novembre prochain) a paraphé un contrat de cinq ans en faveur du club …

Avertissement : Parole d'Experts ne sera pas tenu pour responsable des liens présentés ci-dessus, ou du contenu présent sur les pages liées. Ces pages sont sans rapport avec l'éditeur du présent site, et les liens ne sont fournis qu'à titre informatif par un procédé automatique pour vous apporter un éclairage sur la question.

Au nom de la loi

Ce site repose sur une architecture libre et sur des standards ouverts, issus du logiciel libre, en accord avec l'esprit de partage et d'échange qui anime la toile.

LinuxApachePerlphpMySQLw3cCSS
Plan du site
Pour contacter l'éditeur de ce site, merci de lui écrire :
pbagnpg@cnebyr-rkcregf.pbz
Ailleurs
Parole d'Experts © 2005-2014
 Archives - Questions d'aujourd'hui

Revenir à la question

Proposer une réponse

Ici, vous pouvez contribuer à aider la personne qui a posé la question "Contrat de pret entre 2 sociétés non liées", et porter un éclairage sur le problème. Nous vous remercions de répondre ci-dessous.

Votre réponse

Pour ceux qui vont vous lire, merci d'essayer de soigner votre rédaction et de rester compréhensible.
Vous pouvez citer un contenu tiers, mais ne faites pas de copier-coller d'une oeuvre de l'esprit dont vous n'êtes pas l'ayant-droit.
Vous pouvez signer avec votre prénom ou votre pseudo.
Enfin, si vous cherchez une information, ne demandez pas ici mais sur la page adéquate.

 

Vos sources

Merci de citer vos sources et vos références : publications (y compris en ligne), textes de loi, ou autres, ou mêmes vos sources verbales.

 

Votre email

Merci de fournir une adresse valide, car il vous sera demandé de la confirmer plus tard par email.

 

Notification

Décochez cette case si vous ne souhaitez pas recevoir de notification lorsque cette question évolue.

En envoyant votre réponse, nous acceptez d'endosser la responsabilité liée à vos propos. Vous vous assurez que votre message ne présente pas de caractère illicite, publicitaire, ou hors-sujet. Vous acceptez que votre réponse soit rendue publique par le site.