Rubrique : DroitDemande d'information concernant un projet d'acte de naissanQuestion posée le 25/02/2011. 375 lectures.Bonjour, monsieur , je viens tres respectueusement vous solliciter de votre haute et bien veillance de bien voulpore m'informer sur mon cas actuellement il se posse au niveau a nantes service etat civil a nantes parce que j'ai eux un projet d'acte de naissance par nantes en 2007 il monque la montion en marge sur mon acte de naissance et l'officier de l'état civil en 2010 il me demande de joindre un document a ma filation a l'égard a monsieur lupo sincerment je liniore ce double non esque mon pére a l'époque ol a fais un changement de non je liniore pour l'instant monsieur il ma orionter au reibunal d'instance du 1 er arrondissement de paris fais moi savoire de mes demanche pour l'obtention de ce document dans une attente que j'éspére favorable monsieur veuillez agrées, monsieur , tout mon profont respéet, voici: mon non que je porte pour l'instant ces monsieur : rachid tachenouite adresse: 36, rue bab el oued alger (algerie) voici mon email: rachidabdenour@yahoo.fr | Vous pensez avoir une réponse à cette question ? |
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2. Rubrique : Projet d'acte de naissance
- Etat civil délivré par le SCEC de Nantes . Question posée le 10/06/2011
3. Sujets partageant une thématique en rapport avec "Demande d'information concernant un projet d'acte de naissan" :
- Information Question posée le 05/01/2012
- Nationalité française Question posée le 13/10/2009
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- Les droits de fils d'enciens combattant de prend la national Question posée le 28/05/2009
- Est-ce que j’ai le droit pour obtenir la nationalité françai Question posée le 30/09/2009
- Demande d'cquisition de nationalité francaise Question posée le 24/11/2011
- Certificat de Nationalité Française par filiation ? Question posée le 16/05/2010
- Pieces a fournir pour la demande d'un cnf Question posée le 19/10/2009
4. Fonds documentaire réuni pour trouver une réponse
| Information sur la quantité de CO2 émise par le mode de transport utilisé |
Le bénéficiaire d'une prestation de transport devra être informé, à compter du 1er octobre 2013, de la quantité de CO2 émise par le mode de transport utilisé. Lire la suite sur www.net-iris.fr » |
| Lettre de demande de financement d'un projet |
Lettre de demande de … Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| Jurisprudence CAA Nantes 4ème ch. 09.01.2210 n°09NT02182, JL n°J711396 |
Cour administrative d'appel de Nantes 1er janvier 1970 Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| Arrêté du 20 août 2008 relatif au modèle de certificat médical d'accouchement en vue d'une demande d'établissement d'un acte d'enfant sans vie |
Publié au JORF n°0195 du 22 août 2008 |
| Demande.decret.019.naturalisation.2011.de.maaliabdelmalek.n15.09.1972.annaba.algerie ? |
Cnil.n.1136225 ? Dans l'ensemble, une importante minorité déclare que non (42,86%) ; et une courte majorité déclare que oui (57,14%). [ OUI à 57,14% ]  Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| Projet d'acte de naissance - Naturalisation |
... lettre de projet d ' acte de naissance , où il faudrait vérifier les informations ... j'ai eu un avis favorable quant à ma demande de naturalisation? |
| The Hour of the Furnaces (1968) Part 2: Act for Liberation subs Eng/Ita/Fra |
Hour of the Furnaces: Notes and Testimony on Neocolonialism, Violence and Liberation. Part 2: Act for Liberation. "This legendary underground ...  Lire la suite sur www.youtube.com » |
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Les questions posées récemment
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