Rubrique : Droit du travail, conventions collectivesElection d'une amicale de sapeur pompierQuestion posée le 09/12/2011. 72 lectures.Une election doit avoir lieu ce soir, le président sera élu en premier ensuite ce sera autour du trésorier, j'ai l'intention de me présenter mais ma question est: au cas ou la sécrétaire qui sera elu apres moi ne me convient pas , est ce légal de démissioner tout de suite ,ou comment doit je procédé? hg | Vous pensez avoir une réponse à cette question ? |
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2. Sujets partageant une thématique en rapport avec "Election d'une amicale de sapeur pompier" :
- Election bureau association loi 1901 Question posée le 28/01/2010
- ELECTION D 'UN BUREAU ASSOCIATIN LOI 1901 Question posée le 09/04/2010
- Election d'une amicale loi 1901 Question posée le 14/02/2010
- Question amicale sapeur pompier loi 1901 Question posée le 21/04/2010
- Modalitée election bureau association Question posée le 20/01/2010
- Président d'une association : élection Question posée le 02/01/2010
- Election du bureau de l'amicale de sapeurs pompiers Question posée le 29/08/2009
- DEUX ASSOCIATIONS UN MEME PRESIDENT, TRESORIER ET SECRETAIRE Question posée le 14/10/2011
3. Fonds documentaire réuni pour trouver une réponse
| Montant des indemnités accordées aux sapeurs-pompiers volontaires |
Conditions dans lesquelles le sapeur-pompier volontaire a droit à des indemnités pour l'exercice de ses fonctions et de ses activités au sein des SDIS. Lire la suite sur www.net-iris.fr » |
| Jurisprudence CAA Nantes 4ème ch. 09.01.2210 n°09NT02182, JL n°J711396 |
Cour administrative d'appel de Nantes 1er janvier 1970 Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| Arrêté du 25 janvier 2008 portant habilitation d'un médecin pour effectuer le suivi médical nécessaire à l'exercice des fonctions de pompier … |
Publié au JORF n°0079 du 3 avril 2008 |
| Pour vous l'élection en Centrafrique s'est bien déroulée ? |
Pour vous l'élection en Centrafrique s'est bien déroulée ? Dans l'ensemble, presque personne ne déclare que oui (14,29%). Le non recueille 85,71% d'opinions. [ OUI à 14,29% ]  Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| EN DIRECT. Montebourg se veut ministre de "la reconquête" des emplois |
"Le Parisien" croit savoir qu'il se rendra aussi sur le chantier de la nouvelle gendarmerie de cette commune, avant de rendre visite aux pompiers de la caserne de Villeparisis. … |
| Amicale des Sapeurs Pompiers d'Ault - Vidéo de Présentation |
Dans le cadre de la sécurité civile, les secours en France sont assurés pour la majorité par des Sapeurs Pompiers Volontaires. Malgré des réformes ...  Lire la suite sur www.youtube.com » |
| LES VETERANS SAPEURS POMPIERS SE REUNISSENT A ... |
LES VETERANS SAPEURS POMPIERS SE REUNISSENT A BARRÊMECe jeudi 17 mai, les vétérans sapeurs pompiers( ils préfèrent le terme de vétérans à celui de retraités) des … |
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Les questions posées récemment
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