Rubrique : Création d'entreprise, gestionQuelles sont les demarches a effectuer pour porter plainteQuestion posée le 23/02/2009. 470 lectures.Monsieur, Depuis quelques années je suis harceler par mon voisin. Ce soir, je sortais mes encombrants, mon voisin (Monsieur et Madame) ils m'ont demander de m'aider. j'ai repondu non merci. Sa femme m'a dit femme ta geule. J'avais des bonnes raisons. Car ce Monsieur m'a déjà agresser avec une clef. | Vous pensez avoir une réponse à cette question ? |
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2. Sujets partageant une thématique en rapport avec "Quelles sont les demarches a effectuer pour porter plainte" :
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En plein été, le pouvoir exécutif a transposé dans le droit positif français le second Paquet Telecom de 2008 composé pour l’essentiel d’un règlement communautaire et de deux … Lire la suite sur swiv.eu » |
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| Jurisprudence CAA Nantes 4ème ch. 09.01.2210 n°09NT02182, JL n°J711396 |
Cour administrative d'appel de Nantes 1er janvier 1970 Lire la suite sur www.lexeek.com » |
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Publié au JORF n°0246 du 22 octobre 2010 |
| Est-ce que les gens sont vraiment democrates pour voter ? |
Est-ce que les gens sont vraiment democrates pour voter ? Dans l'ensemble, un peu moins de la moitié déclare que oui (46%) ; et le reste des sondés déclare que non (54%). [ OUI à …  Lire la suite sur www.lexeek.com » |
| Le Paris FC reparle de football |
Tout ce bruit pour rien nous fait plus rigoler qu'autre chose. C'est pour cela qu'on préfère en plaisanter. » Le président de la Sasp, Guy Cotret, dit, lui, « étudier la … |
| Chine : La police traque en utilisant le chantage affectif pour atteindre son but |
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